Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD, SOCIETE ANONYME, 43, RUE JEAN CORROYER, A MOUY (OISE).

Numéro de dépôt :
1151548
Date de dépôt :
07/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151548.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 1990.

SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : PAILL-COLOR , OREVE , LASSERRE , JM PAILLARD , ALBA , PHIDIAS , J.M. PAILLARD , TANAGRA , LAMBERTYE , APIS


SOCIETE ANONYME DES ANCIENS ETABLISSEMENTS J.N. PAILLARD, SOCIETE ANONYME, 43, RUE JEAN CORROYER, A MOUY (OISE). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

COULEURS, VERNIS, LAQUES. PORTE-PLUME RESERVOIR, MATERIAUX POUR LES ARTISTES, PINCEAUX ET TOUS ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES) ET DE DESSIN.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.